Informations
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| HFC AUDIOVISUEL. |
HFC Audiovisuel. 29 rue du Capitaine Alfred Dreyfus. 68100. Mulhouse. France. SàRL au capital de 38.112 €uros et 25 centimes. RCS Mulhouse TI 306 795 576. SIREN 306 795 576. SIRET 306 795 576 00025. Code APE 524L. N°identification TVA intracommunautaire FR 09 306 795 576. Téléphone 03 89 45 52 11. Télécopie 03 89 45 10 39. Adresse électronique hfc.audiovisuel@wanadoo.fr.
HFC Audiovisuel vend principalement en neuf du matériel HI-FI, Home Cinéma, DVD,enceintes acoustiques, et en occasion des appareils de mesures électroniques. Pas de location de matériels, pas de vente de composants ni de notices techniques. |
| CONDITION GENERALES DE VENTE. |
Le matériel, sauf vente à distance comme indiqué ci-après pour certains appareils de mesures électroniques d'occasion, est en vente uniquement sur place, en magasin et il n'y a pas de livraison à domicile. Toutes les marchandises sont prise et payables à Mulhouse, au magasin. Toute réclamation, pour être admise, devra être faite par lettre recommandée dans les huit jours ouvrables suivant la date de livraison. En cas d'acceptation de délais de paiement, le non paiement intégral à la date de paiement figurant sur la facture, entrainera des pénalités de retard égales à une fois et demi le taux d'intérêts légal, ceci dès le premier jour de retard et pour l'intégralité des sommes restant dues. En cas de paiement anticipé, aucun escompte ne sera consenti. Les paiements peuvent ètre faits en espèces, par carte bancaire ou chèque. Le paiement par un particulier de toute somme en espèces supérieure à 3.000 €uros est interdit. La livraison est immédiate en cas d'achat au magasin durant les heures d'ouverture. Pour les appareils présentés sur ce site, la durée de validité de l'offre est celle de la présence de l'offre sur le site. Dès qu'un appareil n'est plus disponible à la vente, l'offre le concernant est supprimée du site. |
| VENTE A DISTANCE APPAREILS DE MESURES ELECTRONIQUES D'OCCASION. |
Les appareils de mesures électroniques d'occasion peuvent, sauf mention contraire indiquée avec l'offre de prix, être vendus à distance............ Les forfaits pour frais d'expédition France métropolitaine , indiqués après le prix de chaque appareil, sont applicables uniquement pour les envois en France métropolitaine. Pour les autres destinations, veuillez contacter HFC Audiovisuel pour une tarification........... Les forfaits indiqués pour frais d'expédition comprennet les frais d'emballage et de port (en Colissimo recommandé par La Poste, ou par transporteur pour les appareils de poids ou d'encombrement importants.)........ Pour les ventes à distance, vous disposez en tant qu'acheteur consommateur, d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de cette commande pour faire retour du produit pour échange ou remboursement, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exeption, le cas échéant, des frais de retour. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. En cas de rétractation, si l'échange est demandé, dans le cas ou aucun appareil identique n'est disponible pour échange, l'appareil sera remboursé (cas d'un appareil d'occasion disponible en un seul exemplaire). Ce droit à rétractation n'est pas applicable en cas de vente à un professionnel. La durée de validité des offres, est celle de la durée de présentation des appareils concernés sur ce site ou de la durée indiquée par le vendeur à la simple demande de l'acheteur. Le paiement est à effectuer à la commande, par chèque, mandat cash de La Poste ou virement bancaire (envoi d'un RIB sur demande). Aucun envoi ne sera fait contre remboursement. L'expédition se fera dans les délais les meilleurs, au plus tard dans les huit jours suivant réception de la commande. Le paiement par l'acheteur ne devra être envoyé qu'après réception d'un bon de commande expédié par le vendeur, accompagné des conditions générales de vente et de garantie contractuelle commerciale et de service après vente, et d'une description du produit commandé. Ce bon de commande sera envoyé dès demande de l'acheteur, et sera à retourner signé accompagné du paiement. Le produit concerné sera réservé dès réception d'une demande faite soit par écrit, soit téléphoniquement, soit par fax ou courrier électronique, pour une durée maximale de sept jours ouvrables, en attente de la réception par le vendeur de la commande écrite définitive............ Toute réclamation sera à envoyer à HFC Audiovisuel, 29 rue du Capitaine Alfred Dreyfus, 68100 Mulhouse............. Si l'appareil arrive défectueux chez l'acheteur, celui-ci devra faire des réserves motivées sur le bordereau de transport (par exemple : colis mouillé, coin écrasé, colis déchiré), puis de suite confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception, en expédiant un double de cette lettre au vendeur. Il pourra aussi refuser le colis. Dans ces deux cas, le vendeur prendra à sa charge les frais d'avaries sur les appareils expédiés, dans le cas où ces frais d'avaries ne seraient pas couverts par une assurance transport. |
| CONFORMITE DU PRODUIT. |
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Pour être conforme au contrat,le bien doit : 1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; - présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. |
| ECO CONTRIBUTION. |
Pour les ventes de matériel électronique neuf, soumis à l'eco contribution, le vendeur reprendra gratuitement au consommateur, les équipements électroniques que celui-ci lui cèdera, dans la limite du type et de la quantité des équipements vendus. |
| REGLEMENTATION VENTES A DISTANCES. CODE DE LA CONSOMMATION. |
« Article L 121-16 : Les dispositions de la présente section s’appliquent à toute vente d’un bien ou toute fourniture d’une prestation de service conclue, sans la présence physique simultanée des parties, entre un consommateur et un professionnel qui, pour la conclusion de ce contrat, utilisent exclusivement une ou plusieurs techniques de communication à distance. »
« Article L 121-18 : Sans préjudice des informations prévues par les articles L 111-1 et L 113-3 ainsi que celles prévues pour l’application de l’article L 214-1, l’offre de contrat doit comporter les informations suivantes :
« 1° Le nom du vendeur du produit ou du prestataire de service, son numéro de téléphone, son adresse ou, s’il s’agit d’une personne morale, son siège social et, si elle est différente, l’adresse de l’établissement responsable de l’offre ;
« 2° Le cas échéant, les frais de livraison ;
« 3° Les modalités de paiement, de livraison ou d’exécution ;
« 4° L’existence d’un droit de rétractation, sauf dans les cas où les dispositions de la présente section excluent l’exercice de ce droit ;
« 5° La durée de la validité de l’offre et du prix de celle ci ;
« 6° Le coût de l’utilisation de la technique de communication à distance utilisée lorsqu’il n’est pas calculé par référence au service de base ;
« 7° Le cas échéant, la durée minimale du contrat proposé, lorsqu’il porte sur la fourniture continue ou périodique d’un bien ou d’un service.
« Ces informations, dont le caractère commercial doit apparaître sans équivoque, sont communiqués au consommateur de manière claire et compréhensible, par tout moyen adapté à la technique de communication à distance utilisée.
« En cas de démarchage par téléphone ou par toute autre technique assimilable, le professionnel doit indiquer explicitement au début de la conversation son identité et le caractère commercial de l’appel. »
Article L 121-19 : I. Le consommateur doit recevoir, par écrit ou sur un autre support durable à sa disposition, en temps utile, et au plus tard au moment de la livraison :
« Confirmation des informations mentionnées aux 1°à 4° de l’article L 121-18 et de celles qui figurent en outre aux articles L 111-1 et L 113-3 ainsi que de celles prévues pour l’application de l’article L 214-1, à moins que le professionnel n’ait satisfait à cette obligation avant la conclusion du contrat ;
« 2° Une information sur les conditions et modalités d’exercice du droit à rétractation ;
« 3° L’adresse de l’établissement du fournisseur où le consommateur peut présenter ses réclamations ;
« 4° Les informations relatives au service après vente et aux garanties commerciales ;
« 5° Les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est d’une durée indéterminée ou supérieure à un an.
« II. Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux services fournis en une seule fois au moyen d’une technique de communication à distance et facturés par l’opérateur de cette technique à l’exception du 3°. »
Article L 121-20 : Le consommateur dispose d’un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
« Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou l’acceptation de l’offre pour les prestations de services.
« Lorsque les informations prévues à l’article L 121-19 n’ont pas été fournies, le délai d’exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l’acceptation de l’offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa.
« Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. »
Article L 121-20-1 : Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le consommateur et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Au delà, la somme due est, de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.
Article L 121-20-3 : Sauf si les parties en sont convenues autrement, le fournisseur doit exécuter la commande dans le délai de trente jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a transmis sa commande au fournisseur du produit ou du service. « En cas de défaut d’exécution du contrat par un fournisseur résultant de l’indisponibilité du bien ou du service commandé, le consommateur doit être informé de cette indisponibilité et doit, le cas échéant, pouvoir être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées. Au-Delà de ce terme, ces sommes sont productives d’intérêts au taux légal. « Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la conclusion du contrat ou dans le contrat, le fournisseur peut fournir un bien ou un service d’une qualité et d’un prix équivalents. Le consommateur est informé de cette possibilité de manière claire et compréhensible. Les frais de retour consécutifs à l’exercice du droit à rétractation sont, dans ce cas, à la charge du fournisseur et le consommateur doit en être informé.
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| CONDITIONS DE GARANTIE ET DE SERVICE APRES VENTE. |
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Le vendeur n'effectue aucune livraison ni mise en service du matériel au domicile de l'acheteur........................ Pour les appareils de mesures électroniques d'occasion, sauf spécification contraire accompagnant l'offre de prix, la garantie contractuelle commerciale est de trois mois..................... Pour le matrérie HI-FI neuf la garantie contractuelle commerciale est de un an. Pour le matériel HI-FI d'occasion, la garantie contractuelle commerciale est de trois mois..........................
Garantie légale, sans supplément de prix : A condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences(article 1641 et suivants du Code Civil). La réparation du défaut caché, lorsqu’il a été prouvé, comporte, selon la jurisprudence :
- soit la réparation totalement gratuite de l’appareil, y compris les frais de main-d’œuvre et de déplacement au lieu de mise en service par le vendeur ;
- soit son remplacement ou le remboursement total ou partiel de son prix au cas où l’appareil serait totalement ou partiellement inutilisable ;
- et l’indemnisation du dommage éventuellement causé aux personnes ou aux biens par le défaut de l’appareil..
La garantie légale due par le vendeur n’exclut en rien la garantie légale due par le constructeur.
Le matériel est à ramener au magasin, il n'y a pas d'intervention à domicile. Il n'y a pas d'extension de garantie. Les contrats de garantie et de service après vente couvrant le matériel HI-FI sont établis conformémént au décret N°87-1045 du 22 décembre 1987 art 1er. Un spécimen de contrat de garantie et de service après vente sera remis sur simple demande. Pour les appareils de mesures électroniques d'occasion, la garantie contractuelle commerciale est de trois mois. Un spécimen du contrat de garantie et de service après vente sera remis ou expédié sur simple demande. Ces appareils bénéficient également de la garantie légale, comme indiqué ci avant. Les appareils de mesures devront être rapportés ou expédiés au magasin, il n'y aura aucune intervention à domicile. Pour le matériel d'occasion, les pièces nécéssaire à la réparation seront neuves ou d'occasion. En cas d'impossibilité de réparation, l'appareil sera échangé ou remboursé.
La garantie contractuelle commerciale couvre les pièces défectueuses et la main d'ouevre. Il n'y aura aucune garantie de la part du vendeur en cas de modification du matériel, accident ou choc, détérioration volontaire, dégâts causés par l'eau, le feu, l'humidité, la foudre. Il n'y aura aucune garantie en cas d'utilisation anormale. En cas d'immobilisation de l'appareil pour réparation, toute période d'immobilisation du bien d'au moins sept jours s'ajoute à la durée de la garantie qui restait à courir à la date de la demande d'intervention du consommateur ou à la date de mise à la disposition du bien, si elle est postérieure à celle-ci. Délais d’intervention et de réparation du matériel HI-FI : Les délais d’approvisionnement des pièces nécessaires à la réparation de l’appareil dépendent des décisions unilatérales et de la célérité des constructeurs ou importateurs ou stations techniques agréées par les importateurs ou constructeurs, de même en ce qui concerne les délais de réparation pratiqués par les constructeurs, les importateurs ou les stations techniques agréées par ceux- ci en cas de retour pour réparation de l’appareil dans leurs services techniques ou services après-vente. Il en résulte que le vendeur s’engage à intervenir ( sauf périodes de congés ou cas de force majeure ) dans les délais d’intervention de 15 jours, mais qu’il ne peut pas s’engager sur les délais de réparation. Délais d'intervention pour les appareils de mesures électroniques d'occasion : 15 jours. Pour le matériel HI-FI, la période pendant laquelle il est prévisible que les pièces indispensables à l’utilisation de l’appareil concerné seront disponibles est égale à la durée de la garantie contractuelle commerciale du vendeur, ou à la durée indiquée par le constructeur ou importateur, si celui ci l’indique par tout document, bon de garantie ou mode d’emploi joints au matériel. La période pendant laquelle il est prévisible que les pièces indispensables à l’utilisation des appareils de mesures d'occasion seront disponibles sur le marché est impossible à estimer. Les appareils étant d’occasion, il est vraisemblable que partie ou toutes les pièces d’origine ne sont plus disponibles. Diverses pièces courantes peuvent par contre encore se trouver sur le marché des composants électroniques. A l’échéance de la garantie contractuelle commerciale, et pendant la période durant laquelle le vendeur pourra se procurer les pièces, neuves ou d’occasion, nécessaires à la réparation des appareills concernés, ou disposera de ces pièces dans ses stocks, le vendeur assurera, s’il plait à l’acheteur, la réparation de l’appareil suivant conditions et barème de prix affichés dans les locaux du vendeur au jour de la demande de prestation, ces conditions et barème seront communiqués à l’acheteur à distance sur simple interrogation de sa part, au jour d’une demande de service après vente concernant l’appareil spécifié ci dessus. Les frais de transport et d'assurance aller et retour seront à la charge de l’acheteur si celui ci renvoie le matériel au vendeur pour réparation. Le vendeur n’effectuera aucune intervention au domicile de l’acheteur.......Litiges éventuels : En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide :
- d’une association de consommateurs ;
- ou d’une organisation professionnelle de la branche ;
- ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de solution amiable n’interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose :
- que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur,
- que l’acheteur utilise le matériel de façon normale (*),
- que pour les opérations nécessitant une haute technicité (*), aucun tiers non-agréé par le vendeur ou le constructeur n’intervienne pour réparation sur l’appareil ( sauf cas de force majeure ou carence prolongée du vendeur ).........
(*) Voir la notice d’emploi et d’entretien et les conditions de la garantie contractuelle et du service après vente.
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| INFORMATIQUE ET LIBERTES. |
Les informations concernant tous acheteurs ou demandeurs de renseignements ou documentations, limitées aux noms et adresses, sont destinées uniquement à l'établissement des factures, des contrats de garantie et de service après vente, des envois de documentations et réponses aux demandes de renseignements, des livraisons ainsi que de la tenue comptable des ventes et achats. Ces informations ne sont pas communiquées à des tiers et ne font l'objet d'aucun traitement de données. |
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Téléphone : 03 89 45 52 11 les après midi du mardi
au samedi
Courrier : HFC Audiovisuel - 29 rue Capitaine Alfred
Dreyfus - 68100 - Mulhouse
Courrier électronique :
hfc.audiovisuel@wanadoo.fr |